Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERRET AMEUBLEMENT
/
TERRE D'ETOFFES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ETOFFES
PERRET AMEUBLEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3092242
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2011
TERRE D\'ETOFFES de PERRET AMEUBLEMENT

Présentation de la marque TERRE D'ETOFFES

Déposée le 29 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERRET AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE D'ETOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERRET AMEUBLEMENT domicilié(e) 7-9 RUE HIPPOLYTE KAHN, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 435 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE VERNAY - France.

La marque TERRE D'ETOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ETOFFES est expirée depuis le 29 mars 2011.

PERRET AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ETOFFES , CREATISSE


PERRET AMEUBLEMENT SARL - 7-9 RUE HIPPOLYTE KAHN, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 343435764


Monsieur PHILIPPE VERNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Tissus à usage textile - Couvertures de lit - Couvertures de table (non en papier) - Essuie main en textile - Gants de toilette - Broderies - Housses d'oreiller - Linge de bain - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table (en matière textile) - Tissus d'ameublement - Housses pour coussins - Couvre lit - Dessus de lit - Tissus pour meubles - Tentures murales en matière textile - Nappes (non en papier) - Serviettes de table en matière textile - Rideaux en matière textile - Tissus à usage textile. . Tissus à usage textile - Serviettes de toilette en matière textile - Linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Communication par Internet et par terminaux d'ordinateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.